17 février 1888 • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1888
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- Taxe sur les chiens : demande en remise présentée par la dame Joseph. • 1888
- Demande de secours présentée par la dame Chevallet, veuve d'un employé à la Mairie. • 1888
- Bibliothèque publique : réclamation de Berger-Levrault et Cie. • 1888
- Institut des jeunes aveugles : demande de création d'une nouvelle bourse. • 1888
- Examen d'une pétition présentée par les greffiers de la justice de paix des quatre cantons de Nancy. • 1888
- 1. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1888
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1888
- 3. – Hospices civils : renouvellement du bail de la ferme de la Basse-Foulcrey. • 1888
- 4. – Maison des orphelines : indemnité de logement à l'aumônier. • 1888
- 5. – Centimes additionnels en 1889. • 1888
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Faye, ancienne maitresse d'allemand dans les écoles de filles. • 1888
- 7. – Terrain de l'école Ory, instance judiciaire : autorisation au maire d'ester en justice. • 1888
- 8. – Action judiciaire intentée par le sieur George. • 1888
- 9. – Consistoire israélite : action judiciaire. • 1888
- 10. – Legs de M. Duchés à la Ville, rente due à M. Pignolet : crédit d'urgence. • 1888
- 11. – Police municipale : crédit supplémentaire. • 1888
- 12. – Frais de casernement : crédit d'urgence. • 1888
- 13. – Octroi, remises allouées aux préposés : crédit d'urgence. • 1888
- 14. – Frais d'entretien des vieillards du dépôt de mendicité : crédit d'urgence. • 1888
- 15. – Frais d'entretien des filles publiques à la maison de secours : crédit d'urgence. • 1888