24 avril 1888 • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1888
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Taxe sur les chiens, cote irrécouvrable : dame Bajot. • 1888
- Vente au consistoire d'une parcelle de terrain pur dégager le presbytère. • 1888
- Chalet-restaurant de la Pépinière. • 1888
- Vente de la caserne Saint-Jean. • 1888
- Décoration du plafond du grand salon de l'hôtel de ville. • 1888
- Adieux à M. le Maire et M. l'adjoint Baradez. • 1888
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1888
- 2. – Maison des orphelines : construction d'un logement pour l'aumônier. • 1888
- 3. – Maison des orphelines : déplacement du gymnase. • 1888
- 4. – Maison des orphelines : remise en état d'un terrain loué au sieur Thiébaut. • 1888
- 5. – Donation de Mme veuve Barthelémy à la Ville. • 1888
- 6. – Donation de Mme veuve Barthelémy à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1888
- 7. – Legs de Mme la comtesse de Sommariva. • 1888
- 8. – Legs de Mme veuve Lesein à la fabrique de la cathédrale et au Bureau de bienfaisance. • 1888
- 9. – Legs de Mme Gresset à la fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1888
- 10. – Legs de Mlle Gobin à l'église de la cathédrale. • 1888
- 11. – Legs de Mlle Didier au profit d'une église paroissiale. • 1888
- 12. – Legs de Mme veuve Clément, née Giverne, à la société de secours mutuels des familles. • 1888
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dony, chef de bureau à la mairie. • 1888
- 14. – Pension de retraite : la dame Bertault veuve du sieur Marc, ancien sapeur-pompier. • 1888