12 juin 1888 • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1888
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Révision de la liste électorale. • 1888
- Succession Duchés : réclamation de M. Pignolet. • 1888
- Lavoir du Bienfait : demande de résiliation de bail. • 1888
- 1. – Hospices civils : instance contre la demoiselle Feutry. • 1888
- 2. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1888
- 3. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1888
- 4. – Redevance pour égouts particuliers : cotes irrécouvrables. • 1888
- 5. – Instance Nicot : autorisation au Maire d'ester en justice. • 1888
- 6. – Instance Parisot : autorisation au Maire d'ester en justice. • 1888
- 7. – Instance Gandoin : autorisation au Maire d'ester en justice. • 1888
- 8. – Donation de M. l'abbé Friant au chapitre de la cathédrale. • 1888
- 9. – Legs de M. Thouvenot au Bureau de bienfaisance et à la fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1888
- 10. – Legs de Mlle Philippe à la fabrique de l'église Saint-Pierre. • 1888
- 11. – Legs de M. Bourgon. • 1888
- 12. – Société d'éclairage électrique : autorisation d'occuper un emplacement dans la petite cour séparant le théâtre du magasin de décors. • 1888
- 13. – Vente de vieux papiers provenant de l'octroi. • 1888
- 14. – Comité de patronage des écoles maternelles : vote d'une subvention. • 1888
- 15. – Société lorraine d'encouragement pour l'amélioration de la race chevaline : vote d'une subvention. • 1888
- 16. – Chemin stratégique n° 19 : indemnité réclamée par le sieur Pardieu. • 1888
- 17. – Alignements partiels : quai Claude-le-Lorrain. • 1888