10 juillet 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Émission d'un vœu en faveur des facteurs des postes. • 1889
- Taxe sur les chiens : demande de la dame Racle. • 1889
- Listes électorales. • 1889
- Compte administratif de l'exercice 1888. • 1889
- Décoration du grand salon de l'hôtel de ville. • 1889
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Voelin, veuve de M. Helmer, ancien professeur d'allemand dans les écoles municipales. • 1889
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Scholl, guetteur au beffroi Saint-Sébastien. • 1889
- 3. – Legs de Mme Gouy au Bureau de bienfaisance. • 1889
- 4. – Projet d'érection d'une nouvelle chapelle paroissiale rue Sainte-Marie. • 1889
- 5. – Classement de chemins vicinaux. • 1889
- 6. – Vente de l'ancien bureau d'octroi de la Citadelle. • 1889
- 7. – Acquisition de terrain pour la création d'un dépôt. • 1889
- 8. – Vente de l'ancien bureau d'octroi du faubourg Stanislas. • 1889
- 9. – Chemin de fer de ceinture, vente d'un excédent de terrain : la dame veuve Fritsch, pétitionnaire. • 1889
- 10. – Vente du lavoir du Bienfait. • 1889
- 11. – Alignements partiels, rue du Grand-Verger : la dame Boor-Petit, pétitionnaire. • 1889
- 12. – Alignements partiels, rue Claudot : le sieur Lettery, pétitionnaire. • 1889
- 13. – Mur de ville : vente au sieur Poyel. • 1889
- 14. – Fabrique de l'église Saint-Pierre, succession Philippe : action judiciaire. • 1889