16 novembre 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- Bibliothèques de la ville et de l'université : projet de convention. • 1889
- Ruisseau Sainte-Anne. • 1889
- Vente de l'ancien immeuble Grenet. • 1889
- 1. – Hospices civils : assurance contre l'incendie. • 1889
- 2. – Hospices civils : retrait d'un livret de caisse d'épargne. • 1889
- 3. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1890. • 1889
- 4. – Nomination des répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1889
- 5. – Moulin Didion : main-levée d'hypothèques. • 1889
- 6. – Assurance contre l'incendie. • 1889
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Françoise Ostin, veuve du sieur Thiébaut, ancien sergent de ville. • 1889
- 8. – Cadres de photographies : le sieur Woelflin, pétitionnaire. • 1889
- 9. – École de filles Saint-Nicolas : création d'emploi. • 1889
- 10. – Ouverture d'une rue derrière l'église Saint-Pierre : avis après enquête. • 1889
- 11. – Terrain communal rue Victor-Poirel, travaux de déblaiement : crédit d'urgence. • 1889
- 12. – Vente d'immeuble à la fabrique de l'église Saint-Pierre. • 1889
- 13. – Terrains de l'ancienne caserne Saint-Jean : établissement d'une clôture provisoire. • 1889
- 14. – Bourses communales au lycée : Harmant (Georges). • 1889