14 mai 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- Legs de Mme Déodor-Balbâtre. • 1890
- Legs de M. Dinsenmeyer, dit Louis. • 1890
- Acquisition d'un mobilier spécial d'enseignement manuel pour l'école supérieure de filles. • 1890
- Réorganisation de l'école primaire supérieure de garçons. • 1890
- 1. – Succession de Mme veuve Poirel, née Guibal : comptes soumis à la ratification du conseil. • 1890
- 2. – Jardin botanique, remplacement des étiquettes : vote d'un crédit. • 1890
- 3. – Hospices civils : assurance contre l'incendie de la ferme de la Basse-Foulerey. • 1890
- 4. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1890
- 5. – Hospices civils : allocation au commis d'économat. • 1890
- 6. – Maison des orphelines : vente d'un terrain boulevard Lobau. • 1890
- 7. – Legs de Mlle Routon à la Maison des orphelines et au Bureau de bienfaisance. • 1890
- 8. – Donation de M. Jambois à la fabrique de la cathédrale. • 1890
- 9. – Legs de Mme veuve Welsch à divers établissements. • 1890
- 10. – Legs de Mlle Villatte au Bureau de bienfaisance et à l'institution des jeunes aveugles. • 1890
- 11. – Legs de M. Régnier à divers établissements. • 1890
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Martin, ancien receveur de l'octroi. • 1890
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dony, veuve d'un ancien chef de bureau de la mairie. • 1890
- 14. – Liquidation de pensions de retraite alimentaires en faveur des sapeurs-pompiers. • 1890
- 15. – Demande de secours : la dame Herquel. • 1890
- 16. – Location d'un terrain aux Grands-Moulins : renouvellement du bail. • 1890