16 avril 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Prix Jaillon : nomination d'une commission. • 1891
- Fête fédérale de gymnastique en 1892 : demande de subvention. • 1891
- Alignement partiel. • 1891
- Demande d'une concession de nouvelles lignes de tramways. • 1891
- 1. – Donation de Mme veuve Lemaire à l'Institution des jeunes aveugles. • 1891
- 2. – Octroi : demande d'abonnement de M. Greff, brasseur. • 1891
- 3. – Concession d'eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1891
- 4. – Emprunt de 9 000 000 de francs : traitement d'un coupon perdu. • 1891
- 5. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1891
- 6. – Dépenses imprévues. • 1891
- 7. – Caisse municipale de retraite : continuation de la pension de retraite du jeune Nivelet. • 1891
- 8. – Centimes additionnels en 1892. • 1891
- 9. – Cercle militaire : prolongation pour 6 ans de la subvention municipale. • 1891
- 10. – Changement de délimitation des paroisses Saint-Epvre et Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1891
- 11. – Société générale des étudiants, envoi de délégués aux fêtes universitaires de Lausanne : vote d'une subvention. • 1891
- 12. – Monument de Bruville. • 1891
- 13. – Sentier de Maxéville et de la Croix-D'Auxonne : élargissement. • 1891
- 14. – Terrains de la Citadelle : vente à M. Mutelé. • 1891
- 15. – Terrains de la Citadelle : vente à M. Royer. • 1891
- 16. – Alignements partiels, rue Eugène-Ferry : la dame veuve Roy pétitionnaire. • 1891