1er juillet 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 15. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1892. • 1891
- 16. – Indemnités de logement aux ministres des cultes. • 1891
- 17. – Legs de Mlle Claudin aux Hospices civils. • 1891
- 18. – Legs de Mme veuve Israël née Lambert à la communauté israélite de Lunéville. • 1891
- 19. – Vente du bâtiment communal situé rue Clodion n° 6 à la Société coopérative de consommation l'Union des Syndicats. • 1891
- 20. – Eaux de Moselle : prolongement de la galerie filtrante. • 1891
- 21. – Établissement d'une seconde conduite maîtresse des eaux de la Moselle : approbation du projet et mise en adjudication. • 1891