19 novembre 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Budget de l'exercice 1892 : suite de la discussion. • 1891
- Vente d'un terrain communal rue Sellier. • 1891
- Vente d'un terrain communal situé à Vandoeuvre. • 1891
- Réclamation de M. Larguillon au sujet de l'envasement du fossé de la route nationale 74. • 1891
- Pétition pour l'élargissement de la rue Jacquinot. • 1891
- Marché couvert : constructions nouvelles, règlement. • 1891
- Hygiène publique des habitations : projet de règle. • 1891
- Mont de Piété et Caisse d'épargne. • 1891
- 1. – Mobilier du bureau de police de la rue du Tapis-Vert : crédit d'urgence. • 1891
- 2. – Achèvement de la rue du Grand-Verger, acquisition Saucerotte : crédit d'urgence • 1891
- 3. – Ouverture de la rue du Grand-Verger, travaux : crédit d'urgence. • 1891
- 4. – Hospices civils : budget primitif. • 1891
- 5. – Bureau de bienfaisance : budget primitif. • 1891
- 6. – Location d'une partie de l'immeuble communal situé rue Clodion n°6 à la Société de consommation de l'Union des Syndicats. • 1891
- 7. – Location d'un appartement dans le bâtiment communal de la rue Clodion n° 6. • 1891
- 8. – Dépenses imprévues. • 1891
- 9. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1891
- 10. – Incendie des caves du marché couvert : emploi de l'indemnité versée par les compagnies d'assurance. • 1891
- 11. – Terrains de la Citadelle : vente au sieur Marcot. • 1891
- 12. – Rétrocession de terrain sur l'aqueduc des eaux de Moselle, le sieur Zambeaux. • 1891