3 mars 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Chemin latéral au canal : proposition de remise. • 1892
- 1. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1892
- 2. – Classement du chemin de Tomblaine comme chemin vicinal ordinaire. • 1892
- 3. – Trottoirs en bitume : répartition de crédits. • 1892
- 4. – Trottoirs sablés : répartition de crédits. • 1892
- 5. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1892
- 6. – Alignements partiels : ruelle de la Voûte, la dame Veuve Richard pétitionnaire. • 1892
- 7. – Alignements partiels : rue Victor, M. Deursch, pétitionnaires par M. Paul Voinier. • 1892
- 8. – Alignements partiels : rue Claudon, le sieur Nathan (Arthur) pour le sieur Lapierre pétitionnaire. • 1892
- 9. – Alignements partiels : rue Eugène Ferry, le sieur Verdier pétitionnaire pour le sieur Charles Roy. • 1892
- 10. – Alignements partiels : rue Victor, M. Raulin pour le Crédit Foncier. • 1892
- 11. – Terrain de la Porte Saint-Georges : vente à M. Simette. • 1892
- 12. – Réglementation de la vente à la criée : nouvelles observation ministérielles. • 1892
- 13. – Monument de Claude Gellée : construction des fondations. • 1892
- 14. – Cercle du Travail : allocation de la Ville pour travaux d'installation. • 1892
- 15. – Eaux de Moselle : demande de remboursement partiel de redevance. • 1892
- 16. – Concession de Moselle : demande de remise. • 1892
- 17. – Droits de voirie : réclamation de la compagnie de l'Est. • 1892
- 18. – Vœu relatif à la création d'une université à Nancy. • 1892
- 19. – Lycée : eaux de sources. • 1892