20 avril 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1893
- 2. – Hospices civils : assurance de la ferme de Mouacourt. • 1893
- 3. – Legs de Mme Veuve Duval au Bureau de bienfaisance. • 1893
- 4. – Bureau de bienfaisance : aliénation d'un immeuble légué par Mlle Mauvais. • 1893
- 5. – Donation de M. l'abbé Pène à la Fabrique de l'église Saint-Léon. • 1893
- 6. – Donation de M. l'abbé Dalbin à la Fabrique de l'église Saint-Léon. • 1893
- 7. – École municipale de filles de Mon-Désert : création d'un troisième emploi d'instituteur adjoint. • 1893
- 8. – Octroi : abonnement avec le sieur Greff, brasseur. • 1893
- 9. – Monument national de Jules-Ferry : souscription de la Ville. • 1893
- 10. – Concours régional agricole de 1894. • 1893
- 11. – Enlèvement des boues en immondices : modifications du cahier des charges de l'entreprise. • 1893
- 12. – Modifications aux alignements généraux de la rue Jacquinot : avis après enquête. • 1893
- 13. – Alignements partiels, rue Saint-Lambert : M. Guyot. • 1893
- 14. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Richard. • 1893
- 15. – Alignements partiels, rue du Grand-Verger : M. Lambert. • 1893
- 16. – Alignements partiels, rue du Grand-Verger : M. Panissey. • 1893
- 17. – Alignements partiels, rue Saint-Lambert : M. M. Viry. • 1893
- 18. – Alignements partiels, rue Molitor : M. Pataille. • 1893
- 19. – Alignements partiels, rue Saint-Lambert : Mme Pillot-Gagneux. • 1893
- 20. – Vente d'un terrain communal rue des Tiercelins prolongée. • 1893