1 juin 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- Fils télégraphiques. • 1893
- 1. – Enlèvement des boues et immondices : marché de gré à gré. • 1893
- 2. – Hospices civils : poursuites pour le recouvrement de frais de traitement à l'hôpital. • 1893
- 3. – Bureau de bienfaisance : renouvellement du bail de la ferme de Hoëville. • 1893
- 4. – Vote d'un crédit pour travaux extraordinaires urgents. • 1893
- 5. – Report de crédit. • 1893
- 6. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : M. Donders. • 1893
- 7. – Ruisseau de Brichambeau : répartition des frais de curage. • 1893
- 8. – Soutiens de famille : le sieur Gérardin. • 1893
- 9. – Soutiens de famille : le sieur Andrès. • 1893