17 août 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- 1. – Bureau de bienfaisance, succession Mauvais : main levée d'opposition. • 1893
- 2. – Legs de Mme Marmottant aux Hospices civils. • 1893
- 3. – Commune de Brin : changement de canton. • 1893
- 4. – Monument de Jean-Jacques Grandville : crédit d'urgence. • 1893
- 5. – Dégrèvement d'une redevance de canal particulier. • 1893
- 6. – Alignements partiels, rue Désilles : M. Bastien. • 1893
- 7. – Vente d'une propriété communale : rue de la Hache n° 3. • 1893
- 8. – Vente du bâtiment de l'ancien bureau d'octroi du Montet. • 1893
- 9. – Voirie : établissement de balcons fermés dits « bow-windows ». • 1893
- 10. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1893
- 11. – École du service de santé militaire : demande d'une bourse entière et d'un trousseau. • 1893
- 12. – École du service de médecine navale : demande d'une bourse entière et d'un trousseau. • 1893
- 13. – École nationale d'horticulture de Versailles : demande de bourse. • 1893
- 14. – Soutiens de famille : le sieur Ducant. • 1893
- 15. – Soutiens de famille : le sieur Merson. • 1893