27 janvier 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- 1. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1894
- 2. – Hospices civils : assurance contre l'incendie. • 1894
- 3. – Bureau de bienfaisance : aliénation d'une parcelle de terrain dépendant de la ferme de Laxou. • 1894
- 4. – Bureau de bienfaisance : renouvellement du bail de la ferme de Tantonville. • 1894
- 5. – Bureau de bienfaisance : action judiciaire intentée par la congrégation des sœurs de saint Charles. • 1894
- 6. – Legs de Mlle Rolin au Bureau de bienfaisance. • 1894
- 7. – Assurances contre l'incendie : crédit d'urgence. • 1894
- 8. – Secours accordé à la veuve Jeandel, ancienne balayeuse au Marché-Couvert. • 1894
- 9. – Vacations aux commissaires aux inhumations : crédit d'urgence. • 1894
- 10. – Concerts populaires du conservatoire : emploi d'une subvention de l'État. • 1894
- 11. – Commission administrative des Hospices civils : nomination d'un membre. • 1894
- 12. – Porte de la Craffe : droit d'appui. • 1894
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chéry (Marie Eugénie), veuve de M. Chéry, employé à la mairie. • 1894
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Michelet (Catherine), veuve Bill. • 1894
- 15. – Réorganisation de la caisse des retraités des employés communaux : observations du conseil d'État. • 1894
- 16. – Dépenses relatives à l'abattoir et au marché aux bestiaux : crédit d'urgence. • 1894
- 17. – Ameublement et aménagement du lycée : crédit d'urgence. • 1894
- 18. – Palais des facultés, travaux de réparations à la suite d'un incendie : crédit d'urgence. • 1894
- 19. – Achèvement de la façade est de l'Arc-de-Triomphe : crédit d'urgence. • 1894
- 20. – Conservatoire de musique, demande de gratuité : le sieur Prass. • 1894