12 mars 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 1. – Travaux d'amélioration de la distribution des eaux de sources : déclaration d'utilité publique. • 1894
- 2. – Prolongement de la rue des Quatre-Églises jusqu'à la rue du Montet : déclaration d'utilité publique. • 1894
- 3. – Création d'une place sur les terrains de la Croix-de-Bourgogne : déclaration d'utilité publique. • 1894
- 4. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1894
- 5. – Bureau de bienfaisance : frais de la succession Mauvais. • 1894
- 6. – Bureau de bienfaisance : vente de la ferme d'Houdreville. • 1894
- 7. – Bureau de bienfaisance : legs Remy. • 1894
- 8. – Centimes additionnels en 1895. • 1894
- 9. – Reports de crédits. • 1894
- 10. – Crédits supplémentaires. • 1894
- 11. – Droits de voirie, exercice 1893 : cotes irrécouvrables. • 1894
- 12. – Droits de dépôt de tables devant les cafés, cotes irrécouvrables : exercice 1893. • 1894
- 13. – Droits d'étalages sur la voie publique, cotes irrécouvrables : exercice 1893. • 1894
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Philippe dit Pierre, commis au bureau des écoles municipales. • 1894
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Cézard Octavie, veuve de M. Gillet, receveur d'octroi. • 1894
- 16. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1894
- 17. – Établissement de trottoirs en bitume : répartition de crédit. • 1894
- 18. – Trottoirs sablés : répartition de crédit. • 1894
- 19. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédit. • 1894
- 20. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédit. • 1894