18 décembre 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Budget de la Maison des orphelines. • 1894
- Legs de M. Duplessis au musée de peinture. • 1894
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1895. • 1894
- 2. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1895. • 1894
- 3. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1894
- 4. – Hospices civils : marché pour la fourniture du lait. • 1894
- 5. – Hospices civils : aliénation de la maison sise 10, rue Saint-Michel. • 1894
- 6. – Hospices civils : instance judiciaire entre M. Tisserant. • 1894
- 7. – Hospices civils : acquisitions d'immeubles pour la construction du pavillon Déodor-Balbâtre. • 1894
- 8. – Maison des orphelines : modifications aux dispositions réglementaires concernant les admissions. • 1894
- 9. – Bureau de bienfaisance : transaction avec la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1894
- 10. – Répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1894
- 11. – Action judiciaire : le sieur Lefort. • 1894
- 12. – Demande de remise des frais de désinfection : le sieur Klotz. • 1894
- 13. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1894
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierre, ancien professeur de dessin à l'école supérieure de garçons. • 1894
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Mansuy, ancien garçon du bureau de l'agence générale des écoles. • 1894
- 16. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Landry, ancien sous-officier de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1894
- 17. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Renard, ancien sapeur-pompier. • 1894
- 18. – Demande de secours : la dame Remy. • 1894