23 février 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 1. – Hospices civils : demande d'abornement. • 1895
- 2. – Hospices civils : allocation au prêtre auxiliaire chargé du service des enterrements à l'hôpital civil. • 1895
- 3. – Bureau de bienfaisance : augmentation du traitement du receveur. • 1895
- 4. – Bureau de bienfaisance : vente d'obligations provenant de la succession Richard. • 1895
- 5. – Bureau de bienfaisance : admission en non valeur du loyer de la ferme de Hoéville. • 1895
- 6. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1895
- 7. – Église Saint-Léon, fondation de services religieux par Mme veuve Reboulet : centimes additionnels. • 1895
- 8. – Reports de crédits. • 1895
- 9. – Crédits supplémentaires. • 1895
- 10. – Cotes irrécouvrables : taxe sur les chiens. • 1895
- 11. – Cotes irrécouvrables, droit à payer pour le facteur de la vente à la criée : exercice 1891. • 1895
- 12. – Cotes irrécouvrables, redevances pour concessions d'eau de Moselle : exercice 1893. • 1895
- 13. – Cotes irrécouvrables, droits de voirie : exercice 1893. • 1895
- 14. – Cotes irrécouvrables, droits de dépôt de tables devant les cafés : exercice 1894. • 1895
- 15. – Produit des taxes allouées au personnel de la police pour le service des bals, concerts : crédit d'urgence. • 1895
- 16. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1895
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hertzog, ancien professeur de gymnastique à l'école supérieure de filles. • 1895
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mansuy, veuve d'un ancien garçon de bureau de la mairie. • 1895
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Jeanson, veuve d'un ancien jardinier garde de la Pépinière. • 1895
- 20. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1895