30 mai 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- Commission du Conservatoire de musique : nomination d'un délégué du conseil municipal. • 1896
- Travaux divers à l'Hôtel de Ville. • 1896
- Règlement de la caisse de retraites des employés communaux. • 1896
- 1. – Legs de M. Lepoire au Bureau de bienfaisance. • 1896
- 2. – Legs de Mme veuve Guiot de Saint-Remy à divers établissements. • 1896
- 3. – Legs de M. l'abbé Wagner à l'Institution des Jeunes Aveugles. • 1896
- 4. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon. • 1896
- 5. – Action judiciaire : le sieur Mangin. • 1896
- 6. – Affichage public : adjudication de l'entreprise. • 1896
- 7. – Établissement d'un trottoir autour du monument Carnot. • 1896
- 8. – Alignements partiels, Chemin de la Côte (Vieille route de Toul) : le Sieur Verdier pétitionnaire. • 1896
- 9. – Alignements partiels, rue de Laxou : MM. Nathan pétitionnaires. • 1896
- 10. – Hospices civils. • 1896
- 11. – Monument commémoratif de Fontenoy-sur -Moselle : vote d'une souscription. • 1896
- 12. – Concours de sténographie organisé par l'union sténographique de Lorraine : vote d'une subvention. • 1896
- 13. – École Polytechnique : demande de bourses. • 1896
- 14. – École d'arts et métiers de Châlons : demande de bourses. • 1896
- 15. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1896
- 16. – Soutien de famille. • 1896
- 17. – Taxe militaire : exemptions pour cause d'indigence. • 1896