23 février 1900 • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1900
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Roth ancien sergent de Ville. • 1900
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Roth veuve d'un ancien sergent de Ville. • 1900
- 22. – Droit des pauvres. • 1900
- 23. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1900
- 24. – Legs de Mme veuve Lichtnecker : vote d'un crédit d'urgence. • 1900
- 25. – Report de crédits. • 1900
- 26. – Crédits supplémentaires. • 1900
- 27. – Impression de la monographie de l'école primaire supérieure de garçons : crédit d'urgence. • 1900
- 28. – Cotes irrécouvrables : droit de voirie. • 1900
- 29. – Cotes irrécouvrables : frais de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers. • 1900
- 30. – Cotes irrécouvrables : taxe de trottoirs. • 1900
- 31. – Concession d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1900
- 32. – Cotes irrécouvrables : taxe sur les chiens. • 1900
- 33. – Dépenses imprévues. • 1900
- 34. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1900
- 35. – Construction de trottoirs : répartition de crédits. • 1900
- 36. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1900
- 37. – Pavage neuf des rues et places : répartition de crédit. • 1900
- 38. – Alignements partiels rue Oberlin : MM. J.Luc et fils. • 1900
- 39. – Alignements partiels rue du Tapis-vert : M. Droissart pétitionnaire. • 1900