21 mai 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 21. – Liquidation de la pension de retraites de Mme Grenier veuve d'un commis au bureau des écoles. • 1901
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Leclair veuve d'un ancien employé au recensement de la population. • 1901
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lelièvre veuve d'un receveur de l'octroi. • 1901
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bombardier veuve d'un percepteur des droits de places sur les marchés. • 1901
- 25. – Prorogation des règlement et tarif de l'octroi. • 1901
- 26. – Marché de la place Mengin : abonnement aux étalagistes. • 1901
- 27. – Changement de dénomination du sentier de la Culotte. • 1901
- 28. – Changement de dénomination de la rue de l'Hospice. • 1901
- 29. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1901
- 30. – Remplacement et renforcement de la force hydraulique à l'usine de Messein, legs de Madame veuve Laurent : instance judiciaire. • 1901