26 août 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- Demande d'alignement rue Charles-III au carrefour de la rue Saint-Nicolas. • 1901
- Demande de participation à la caisse communale de retraites. • 1901
- 1. – Hospice civils : admission en non valeur de frais d'hospitalisation formant double emploi. • 1901
- 2. – Bureau de bienfaisance : acquisition de terrain. • 1901
- 3. – Legs de Mlle Gérardin à la Ville de Nancy. • 1901
- 4. – Instance judiciaire pour l'homologation de la liquidation de le succession de Mairemangin. • 1901
- 5. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par Mme veuve Villaume. • 1901
- 6. – Œuvre lorraine de tuberculeux : demande de reconnaissance légale. • 1901
- 7. – Société générale des étudiants : demande de reconnaissance légale. • 1901
- 8. – Traité gré à gré. • 1901
- 9. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1901
- 10. – Conservatoire de musique : remise de rétribution scolaire. • 1901
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Roussel, secrétaire en chef de la mairie. • 1901
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Castel, ancien conducteur au service de la voirie municipale. • 1901
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Henry, commis ambulant de l'octroi. • 1901
- 14. – Emploi d'un don manuel : crédit d'urgence. • 1901
- 15. – Construction d'un écran sur le mur de clôture du lycée de garçons rue Blondlot : crédit d'urgence. • 1901
- 16. – Installation de lignes téléphoniques : crédit d'urgence. • 1901
- 17. – Mise en état des rues particulières dites des Goncourt et Michelet : crédit d'urgence. • 1901
- 18. – Subvention extraordinaire au bureau de bienfaisance : crédit d'urgence. • 1901