31 mai 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Main-levée d'inscription hypothécaire. • 1904
- 2. – Créations d'emplois à l'école primaire supérieure de filles : communication d'une dépêche ministérielle. • 1904
- 3. – Subvention à la ligue maritime française. • 1904
- 4. – Prolongation du traité passé entre la Ville et la société hippique française. • 1904
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Marchand, veuve d'un ancien inspecteur de police. • 1904
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lefebvre, brigadier de police. • 1904
- 7. – Dépenses imprévues. • 1904
- 8. – Dépenses imprévues. • 1904
- 9. – Traités de gré à gré. • 1904
- 10. – Eaux de Moselle : concession de quatre bouches d'incendie à la commune de Laxou. • 1904
- 11. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Faivre, pétitionnaire. • 1904
- 12. – Alignements partiels, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : M. Claude, pétitionnaire. • 1904
- 13. – Modification aux alignements généraux du chemin de l'Atrie : observations de la commission des bâtiments civils. • 1904
- 14. – Modification des alignements généraux du passage Digot : observations de la commission des bâtiments civils. • 1904
- 15. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Charles. • 1904
- 16. – Hospices civils, main-levée d'hypothèque. • 1904
- 17. – Commission administrative des hospices civils : élection d'un délégué. • 1904
- 18. – Commission administrative de la Maison des orphelines : élection d'un délégué. • 1904
- 19. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1904
- 20. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1904