2 février 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Concours public pour l'établissement d'un parc : crédit d'urgence. • 1905
- 2. – Travaux d'entretien exécutés à la porte Saint-Georges : crédit d'urgence. • 1905
- 3. – Travaux d'entretien exécutés aux bâtiments de l'ancien Palais-Ducal : crédit d'urgence. • 1905
- 4. – Travaux de restauration de la chapelle des Cordeliers : crédit d'urgence. • 1905
- 5. – Frais d'études du projet d'agrandissement et d'assainissement du cimetière du sud. • 1905
- 6. – Projet de bétonnage du bief de l'usine de Messein. • 1905
- 7. – Emploi du reliquat du crédit voté pour l'amélioration du parterre du théâtre. • 1905
- 8. – Modification des alignements généraux du quai Claude-le-Lorrain. • 1905
- 9. – Alignements partiels, rue Saint-Charles : M. Nathan, pétitionnaire. • 1905
- 10. – Alignements partiels, rue de Tomblaine : M. Vergne, pétitionnaire. • 1905
- 11. – Classement de la rue Lothaire-II. • 1905
- 12. – Classement de la rue de Montreville. • 1905
- 13. – Curage du ruisseau de Nabécor. • 1905
- 14. – Remise à la Ville d'une portion délaissée de la route nationale n° 57. • 1905
- 15. – Redevance imposée à M. Orillard pour l'ouverture d'une baie sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1905
- 16. – Projet de pavage de la rue de Metz. • 1905
- 17. – Projet de couverture du ruisseau des Buttes. • 1905
- 18. – Observations présentées par MM. Luc. • 1905
- 19. – Enlèvement des boues et immondices : prorogation du traité en vigueur. • 1905
- 20. – Construction de l'hôtel des postes et des télégraphes : traité de gré à gré pour la construction d'une toiture-terrasse en ciment volcanique. • 1905