27 novembre 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- Projet de budget primitif pour l'exercice 1905. • 1905
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 3. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 4. – Hospices civils : modification du nombre et du taux des secours à domicile. • 1905
- 5. – Legs de Mme veuve Pierrot à la fabrique de l'église Saint-Pierre. • 1905
- 6. – Demande de secours : la dame veuve Beldon, pétitionnaire. • 1905
- 7. – Demande de secours présentée par le conseil de fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1905
- 8. – Loi du 14 juillet 1905 : fixation du taux maximum des pensions à domicile. • 1905
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ménagé, ancien sapeur-pompier. • 1905
- 10. – Dépenses imprévues. • 1905
- 11. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1905
- 12. – Marché de gré à gré. • 1905
- 13. – Remplacement des rideaux-stores des salons de l'hôtel de ville : crédit d'urgence. • 1905
- 14. – Hôtel des postes : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1905
- 15. – Alignements partiels, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : M. Roy, pétitionnaire. • 1905
- 16. – Modifications au règlement sanitaire : observation du conseil d'hygiène départemental. • 1905
- 17. – Ouverture de jours sur une ruelle contiguë à l'ancien moulin Saint-Thiébaut : demande de M. Rohmer. • 1905
- 18. – Aménagement du parc Sainte-Marie et ouverture de rues : observations de la commission des bâtiments civils. • 1905
- 19. – Ouverture des rues dans le quartier de la rue de Laxou : observations de la commission des bâtiments civils. • 1905