12 décembre 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 1. – Demande de création d'un débit de tabac rue Isabey. • 1905
- 2. – Demande de paiement d'un coupon périmé de l'emprunt de 6 375 000 francs. • 1905
- 3. – Caisse communale de retraites : demande de M. Louvemont, brigadier de police. • 1905
- 4. – Caisse communale de retraites : demande de M. Souron, professeur de musique à l'école primaire supérieure de garçons. • 1905
- 5. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Lhote, receveur de l'octroi. • 1905
- 6. – Secours à Mme veuve Remy, née Pfister (Élise). • 1905
- 7. – Droits de voirie : réclamation de M. Vannière. • 1905
- 8. – Taxes municipales : demande de M. Dupré. • 1905
- 9. – Cession de l'entreprise de cylindrage à vapeur des chaussées. • 1905
- 10. – Concession de la source de la Péquelouze à la commune de Malzéville. • 1905
- 11. – Construction d'un égout rue du Faubourg-Saint-Georges : offre de M. Dorr. • 1905
- 12. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Hayard, pétitionnaire. • 1905
- 13. – Alignements partiels, rue des Prés : Mme veuve Philippe, pétitionnaire. • 1905
- 14. – Avant-projet de construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux, chemin du Stand. • 1905
- 15. – Tramways de Nancy : projet de transformation de l'évitement de la place Lobau. • 1905
- 16. – Arrosage des voies publiques : convention avec la compagnie générale française de tramways. • 1905
- 17. – Extension du réseau de tramways : dossier d'enquête. • 1905
- 18. – Construction d'un égout et d'une conduite d'eau quai René-II. • 1905
- 19. – Emploi d'une somme avancée à la Ville : crédit d'urgence. • 1905
- 20. – Vente d'arbres morts ou dépérissants à la Pépinière et sur le cours Léopold. • 1905