3 juillet 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Offre d'acquisition d'une parcelle du terrain communal, avenue de Boufflers. • 1906
- 1. – Projet de pavage des rues comprises dans le réseau de tramways : emprunt de 1 350 000 francs. • 1906
- 2. – Bureau de Bienfaisance, œuvre d'assistance par l'habitation : dépense supplémentaire pour la construction du groupe finance. • 1906
- 3. – Succession Schérer-Fabritzius : vote d'un crédit d'urgence pour l'emploi du produit des arrérages. • 1906
- 3. – Concours ouvert pour la construction d'une École des Beaux-Arts : crédit d'urgence. • 1906
- 4. – Fêtes organisées en l'honneur de S.M. le Roi du Cambodge : crédit d'urgence. • 1906
- 5. – Constitution du fonds de garantie de l'exposition industrielle de 1908. • 1906
- 6. – Modification du profil en long du chemin de l'Atrie. • 1906
- 7. – Modification des alignements généraux du chemin de la Croix-Gagnée. • 1906
- 8. – Fixation des alignements généraux de la rue projetée entre la place du Bon-Coin et l'extrémité de la rue Lothaire. • 1906
- 9. – Couverture du ruisseau des remparts de la Citadelle entre la rue Virginie Mauvais et le chemin de fer de ceinture. • 1906
- 10. – Crédit d'urgence. • 1906
- 11. – Ouverture d'une rue dans le prolongement de la rue de la République. • 1906
- 12. – Ouverture d'un tronçon de rue dans le prolongement de la rue de la République : cession de terrain par M. Parisot. • 1906
- 13. – Modification des alignements généraux de l'impasse Sainte-Cécile et ouverture d'une rue à travers le parc Sainte-Cécile. • 1906
- 14. – Modification des alignements généraux du niveau du petit chemin des Sables. • 1906
- 15. – Modification des alignements généraux du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre les rues Sainte-Marie et de la République. • 1906
- 16. – Alignements partiels, boulevard d'Alsace-Lorraine : M. le Baron Hulot ,pétitionnaire. • 1906
- 17. – Réduction de redevance pour fourniture d'eau de Moselle : Mme Durand, pétitionnaire. • 1906
- 18. – Réduction de redevance pour fourniture d'eau de Moselle. • 1906