16 janvier 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 1. – Bureau de bienfaisance : emploi du produit de la vente du terrain de l'église du Sacré-Cœur • 1908
- 2. – Legs de Mme veuve Boumsell au bureau de bienfaisance. • 1908
- 3. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit pour faire emploi du produit de la vente d'une parcelle de terrain. • 1908
- 4. – Demande formulée par la société industrielle de l'Est, à l'effet d'obtenir la reconnaissance d'utilité publique. • 1908
- 5. – Dénonciation du bail relatif au droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1908
- 6. – Succession Poyel : emploi d'un versement effectué par l'exécuteur testamentaire. • 1908
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schwitz-Gäbel, ancien caporal à la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1908
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Humbert, ancien sapeur à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1908
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jantzen, ancien sapeur à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1908
- 10. – Police municipale : création de six nouveaux emplois de gardiens de la paix. • 1908
- 11. – Rues Sainte-Cécile et de la République prolongée : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Vuillemin. • 1908
- 12. – Adjudication des travaux de démolition de la maison Zobel et vente de matériaux de démolition. • 1908
- 13. – Entretien d'appareils d'éclairage dans des écoles municipales : marché de gré à gré. • 1908
- 14. – Construction du deuxième aqueduc d'eau de Moselle : marché de gré à gré pour déchargement de matériaux. • 1908
- 15. – Service des eaux : réclamation de M. le Maire de Vandœuvre. • 1908
- 16. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : règlement d'indemnité entre la Ville et M. Liébaut. • 1908
- 17. – Élargissement du chemin du Stand : règlement de l'indemnité à allouer à Mme veuve Maret, locataire de M. Fourcaut. • 1908
- 18. – Établissement de lignes téléphoniques : crédit d'urgence. • 1908
- 19. – Construction du groupe scolaire Boffrand, travaux de plâtrerie : demande de réduction de rabais. • 1908
- 20. – Bordereaux des prix de la Ville : résiliation du traité passé avec l'imprimerie nancéienne. • 1908