26 mai 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Congrès de l'Art à l'École. • 1910
- Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré. • 1910
- Projet de transformation du square de la place Lafayette. • 1910
- 1. – Bureau de Bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1910
- 2. – Bureau de Bienfaisance. • 1910
- 3. – Exécution de divers travaux. • 1910
- 4. – Maison des orphelines : location d'une ferme à Houdreville. • 1910
- 5. – Mont-de-Piété : exécution de divers travaux. • 1910
- 6. – Hospices civils : licitation de la nue-propriété d'un immeuble provenant de la succession de Melle Thomas. • 1910
- 7. – Legs de Mme veuve Poissonnier à divers établissements. • 1910
- 8. – Hospices civils : donation des héritiers Boppe pour la fondation d'un lit à l'Hospice Saint-Julien. • 1910
- 9. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices et le bureau de bienfaisance. • 1910
- 10. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1910
- 11. – Centimes additionnels en 1911. • 1910
- 12. – Abaissement du radier du canal Saint-Thiébaut et agrandissement du réservoir d'eau de Moselle de Boudonville. • 1910
- 13. – Renouvellement pour l'année 1911 de l'imposition extraordinaire de dix centimes déjà votée en 1910. • 1910
- 14. – Caisse communale de retraites. • 1910
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Orbiack, ancien sergent à la Compagnie de sapeurs pompiers. • 1910
- 16. – Construction d'une chambre de partage des eaux près du réservoir de Saint-Charles : traité de gré à gré. • 1910
- 17. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux en mosaïque granitée : traité de gré à gré. • 1910