29 juillet 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (8)
- Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1914
- 1. – Marchés de gré à gré. • 1914
- 2. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste préparatoire. • 1914
- 3. – École principale du service de santé de la marine : demandes de bourses. • 1914
- 4. – Sursis d'incorporation. • 1914
- 5. – École vétérinaire d'Alfort : demande de bourse. • 1914
- 6. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : troisième liste de 1914. • 1914
- 7. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de bourse : Laurent (Robert). • 1914