16 février 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1915
- 2. – Émission de bons municipaux. • 1915
- 3. – Emprunt de 4 000 000 : certificats nominatifs de dépôts de bons au porteur. • 1915
- 4. – Application de la loi du 29 mars 1914 : révision des impositions communales. • 1915
- 5. – Budget primitif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1915. • 1915
- 6. – Budget primitif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1915. • 1915
- 7. – Dépenses imprévues. • 1915
- 8. – Reports de crédits. • 1915
- 9. – Marché de fournitures. • 1915
- 10. – Marché de gré à gré pour travaux. • 1915
- 11. – École primaire supérieure de garçons : création d'emplois de surveillants. • 1915
- 12. – Sursis d'incorporation. • 1915
- 13. – Sursis d'incorporation. • 1915
- 14. – École municipale des Beaux-Arts : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1915
- 15. – École primaire supérieure de garçons : bourse de la fondation Coste. • 1915
- 16. – École primaire supérieure de garçons : bourse d'apprentissage. • 1915