9 mars 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- 1. – Hospices civils, installations de l'hôpital Villemin : marchés de travaux. • 1915
- 2. – Révision d'un terme de loyer. • 1915
- 3. – Eau de Moselle : cote irrécouvrable. • 1915
- 4. – Eau de Moselle : demande de détaxe M. Adolphe Fruhinsholz. • 1915
- 5. – Crédits supplémentaires. • 1915
- 6. – Mise en état de rues particulières : acceptation de fonds de concours. • 1915
- 7. – Montage et démontage de matériel d'éclairage électrique. • 1915
- 8. – Service de la voirie : marchés de travaux. • 1915
- 9. – Service de la voirie : marchés de fournitures. • 1915
- 10. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré pour fournitures. • 1915
- 11. – Service de la Bibliothèque publique : marché de travaux. • 1915
- 12. – Services divers : marchés de fournitures. • 1915
- 13. – Bourse communale du lycée Henri-Poincaré : Peltier Pierre Marie Henri. • 1915
- 14. – Bourse de l'école professionnelle de l'Est : Lanoue Henri. • 1915
- 15. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1915
- 16. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1re liste. • 1915
- 17. – Assistance aux familles nombreuses : 1re liste. • 1915
- 18. – Assistance aux femmes en couches. • 1915
- 19. – Demande de secours : Mme Didiot, veuve d'un gardien de la paix. • 1915