6 avril 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- L'annonce des zeppelins. • 1915
- La criée municipale. • 1915
- 1. – Bureau de bienfaisance : majoration du tarif des médicaments. • 1915
- 2. – Hospices civils : installations de cuves à vin. • 1915
- 3. – Service des bureaux de la mairie : marchés de gré à gré. • 1915
- 4. – Service de la voirie : marchés de fournitures. • 1915
- 5. – Service de la voirie : marchés de fournitures. • 1915
- 6. – Services de la voirie et d'architecture : marchés de travaux. • 1915
- 7. – Service d'architecture : marchés de fournitures et de travaux. • 1915
- 8. – Services de la voirie et d'architecture : marchés de fournitures. • 1915
- 9. – Série officielle des prix : prorogation d'un an. • 1915
- 10. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1915. • 1915
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Vallet, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1915
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ochs, veuve d'un inspecteur du service des eaux. • 1915
- 13. – Acquisition de la maison Grandjean rue des États n° 13 : solde de compte. • 1915
- 14. – Taxes de canaux : demande de remboursement. • 1915
- 15. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1915
- 16. – Redevances pour prises d'eau de Moselle : admission en non-valeur. • 1915
- 17. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1915
- 18. – Rétributions scolaires au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1915