19 octobre 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Vente de l'alcool. • 1915
- Halle à la criée. • 1915
- Protection des monuments. • 1915
- 1. – Hôpital Villemin : travaux complémentaires. • 1915
- 2. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures. • 1915
- 3. – Canaux particuliers : demande de détaxe M. Garraud pétitionnaire. • 1915
- 4. – Canaux particuliers : demande de remboursement M. Caye pétitionnaire. • 1915
- 5. – Concessions d'eau de Moselle : dégrèvement partiel. • 1915
- 6. – Marchés de travaux. • 1915
- 7. – Marchés de fournitures. • 1915
- 8. – Service de la voirie : marchés de travaux. • 1915
- 9. – Règlement de mitoyenneté M. Leroy pétitionnaire. • 1915
- 10. – Achat de viande congelée. • 1915
- 11. – Demande de secours présentée en faveur de Mme Saget. • 1915