28 décembre 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- Taxe du pain. • 1915
- Mendicité. • 1915
- 1. – Relèvement des tarifs des voitures de place. • 1915
- 2. – Théâtre municipal : convention avec M. Borel. • 1915
- 3. – Entreprise des pompes funèbres : demande de relèvement de prix de diverses fournitures. • 1915
- 4. – Demande de l'autorité académique relative aux instituteurs intérimaires. • 1915
- 5. – Subvention à l'école d'apprentissage du bâtiment. • 1915
- 6. – Hospices civils : situation financière. • 1915
- 7. – Liquidation de la pension de Mme Troper, veuve d'un ancien sergent de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1915
- 8. – Caisse de chômage : vote de crédit pour complément de la dotation. • 1915
- 9. – Entretien des chevaux du service de la voirie municipale : traité de gré à gré pour la fourniture de foin et d'avoine. • 1915
- 10. – École professionnelle de l'Est : demande d'une bourse d'interne George Jean. • 1915
- 11. – Conservatoire de musique : demande de gratuité et de remise de rétribution scolaire Grosjean Marcel, Grosjean Albertine. • 1915