16 février 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- 1. – Legs de Mme Tourtel à la Congrégation des Sœurs-de-Saint-Charles : complément d'instructions. • 1916
- 2. – Congrégation des Sœurs-de-Saint-Charles : demande d'autorisation pour la création d'un établissement Quai de la Bataille. • 1916
- 3. – Bureau de bienfaisance : transfert de l'école ménagère rue de Strasbourg. • 1916
- 4. – Budget des hospices civils pour l'exercice 1916. • 1916
- 5. – Budget primitif du Bureau de Bienfaisance. • 1916
- 6. – Budget primitif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1916. • 1916
- 7. – Budget primitif du Mont-de-Piété pour l'exercice 1916. • 1916
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chambré, chef de division à la mairie. • 1916
- 9. – Communication d'un état de dépense imprévues : exercice 1915. • 1916
- 10. – Reports de crédits. • 1916
- 11. – Vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un don au profit des victimes de bombardements. • 1916
- 12. – Monuments historiques : classement de la chapelle du lycée Henri-Poincarré. • 1916
- 13. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir : marché de gré à gré. • 1916
- 14. – Location de chevaux pour le services des eaux : marché de gré à gré. • 1916
- 15. – École municipale des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1916
- 16. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1916
- 17. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1re liste de 1916. • 1916
- 18. – Assistance aux familles nombreuses : 1re liste de 1916. • 1916
- 19. – Assistance aux femmes en couches : 1re liste de 1916. • 1916
- 20. – Hospices civils : révision de la convention passée avec l'autorité militaire pour les lits d'ambulance. • 1916