1 mars 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- 1. – Budget de la Ville pour l'exercice 1916. • 1916
- 2. – Bureau de Bienfaisance, service de l'assistance médicale gratuite : majoration du tarif des médicaments et du prix des lunettes. • 1916
- 3. – Propriétés communales : déclaration de dommages résultant de fait de guerre. • 1916
- 4. – Protection des monuments et œuvres d'art contre les dangers des bombardements : répartition des dépenses. • 1916
- 5. – Demande de secours de Mme Gurassa. • 1916
- 6. – Demande de subvention pour l'achat d'appareil hygiénique pour le front. • 1916
- 7. – Location des terrains acquis pour la création du cimetière de l'Est. • 1916