9 août 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- Question du sucre • 1916
- Tramways • 1916
- Alimentation • 1916
- Ravitaillement en houille • 1916
- 1. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1915. • 1916
- 2. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1915. • 1916
- 3. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1915. • 1916
- 4. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1916. • 1916
- 5. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1915. • 1916
- 6. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1915. • 1916
- 7. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1916. • 1916
- 8. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1916. • 1916
- 9. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1915. • 1916
- 10. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1915. • 1916
- 11. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1916
- 12. – Demande d'allocation mensuelle présentée par M. Frigant, cantonnier municipal, mobilisé. • 1916
- 13. – Demande d'allocation mensuelle présentée par M. Gabenisch, employé d'octroi, mobilisé. • 1916
- 14. – Demande d'allocation mensuelle présentée par M. Thouvenot, gardien de la paix, mobilisé. • 1916
- 15. – Impression du bulletin administratif : marché de gré à gré. • 1916
- 16. – Fourniture d'imprimés pour les services municipaux (1er et 4ème lots) : marché de gré à gré. • 1916