11 janvier 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Tramways. • 1919
- Automobiles militaires. • 1919
- Écoles municipales. • 1919
- Approvisionnement en charbon. • 1919
- Contributions de guerre payées par la Ville en 1870-71. • 1919
- Ravitaillement. • 1919
- Appropriation de la Ville. • 1919
- 1. – Assistance médicale gratuite : question relative aux étrangers et aux lits de fondation. • 1919
- 2. – Location du frigorifique de l'abattoir à l'administration militaire. • 1919
- 3. – Station de monte de Nancy. • 1919
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sterne (Jules) médecin de l'assistance médicale obligatoire. • 1919
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérard (Marcel) conducteur au service municipal d'architecture. • 1919
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Daniel (Antoine) receveur de l'octroi. • 1919
- 7. – Réparations à l'église Saint-Georges : remboursement d'une somme versée à titre de participation. • 1919
- 8. – Demande de renouvellement de subvention présentée par le Comité de propagande touristique à l'étranger. • 1919
- 9. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1919. • 1919
- 10. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1919. • 1919
- 11. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1919. • 1919
- 12. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1919. • 1919
- 13. – Compte administratif du maire pour l'exercice 1917. • 1919