26 juillet 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 14. – Compte administratif des hospices civils : exercice 1918. • 1919
- 15. – Hospices civils, compte de gestion : exercice 1918. • 1919
- 16. – Hospices civils, budget additionnel : exercice 1919. • 1919
- 17. – Compte administratif du bureau de bienfaisance : exercice 1918. • 1919
- 18. – Bureau de bienfaisance, compte de gestion : exercice 1918. • 1919
- 19. – Bureau de bienfaisance, budget additionnel : exercice 1919. • 1919
- 20. – Compte administratif du Mont-de-Piété : exercice 1918. • 1919
- 21. – Mont-de-Piété, compte de gestion : exercice 1918. • 1919
- 22. – Mont-de-Piété, chapitres additionnels : exercice 1919. • 1919
- 23. – Maison des orphelines, compte administratif : exercice 1918. • 1919
- 24. – Maison des orphelines : compte de gestion. • 1919
- 25. – Maison des orphelines, chapitres additionnels : exercice 1919. • 1919
- 26. – Organisation de l'enseignement des Arts appliqués à l'école municipale et régionale des Beaux-Arts. • 1919
- 27. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Moine. • 1919
- 28. – Liquidation de la pension de retraite de M. Magron, ancien gardien de la paix. • 1919
- 29. – Élargissement de la rue Pierre-Fourier entre les rues des Dominicains et Saint-Julien. • 1919
- 30. – Cercle du travail : demande de relèvement de subvention. • 1919
- 31. – Allocation mensuelle accordée à un employé d'octroi, célibataire, mobilisé. • 1919
- 32. – Fête fédérale de l'Union des sociétés de gymnastique : demande de crédit et approbation d'un marché. • 1919
- 33. – Colonie scolaire de Gentilly : vote de crédits. • 1919