22 décembre 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Remerciements de M. le Président de la République et de M. le Président du Conseil. • 1919
- Remerciements à M. Toussaint • 1919
- Révision du tarif de l'octroi. • 1919
- Commission des prix Jaillon. • 1919
- Chauffage des écoles. • 1919
- Alimentation en eau. • 1919
- 1. – Abonnement des eaux de Moselle. • 1919
- 2. – Commission administrative de la Maison des orphelines : délégation de deux membres du conseil municipal. • 1919
- 3. – Révision de la taxe pour déversement des canaux particuliers dans les égouts publics. • 1919
- 4. – Relèvement du prix du gaz. • 1919
- 5. – Repos dominical des facteurs des postes. • 1919
- 6. – Entretien des tombes militaires. • 1919