17 décembre 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- 20. – Crèche municipale : modification au règlement. • 1920
- 21. – Projet d'installation d'un rayonnage dans la salle de la bibliothèque populaire rue Chanzy. • 1920
- 22. – Abattoir public : redevance pour fourniture d'eau chaude. • 1920
- 23. – Demande de l'entrepreneur chargé de la construction des baraques de la foire. • 1920
- 24. – Transfert des corps des militaires, dépositoire : imputation de la dépense. • 1920
- 25. – Achèvement du nouveau théâtre municipal : marchés. • 1920
- 26. – Théâtre municipal : marchés de fournitures. • 1920
- 27. – Port aérien : acquisition de terrains sur la commune de Vandoeuvre. • 1920
- 28. – Vente d'arbres par adjudication. • 1920
- 29. – Acquisition de l'immeuble situé rue d'Alliance n° 15 et rue Sainte-Catherine n° 18-20. • 1920
- 30. – Acquisition de l'immeuble situé rue du Haut-Bourgeois n° 4. • 1920
- 31. – Acquisition d'un immeuble situé rue Drouin n° 3 avec cession du droit à l'indemnité pour dommages de guerre. • 1920
- 32. – Agrandissement de l'école du Montet : acquisition de terrain. • 1920
- 33. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Fiacre : acquisition de terrain sur M. Masson. • 1920
- 34. – Construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrain. • 1920
- 35. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : acquisition d'un immeuble. • 1920
- 36. – Groupe scolaire rue de Fontenoy : acquisition de terrain. • 1920
- 37. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition sur M. Fabius-Henrion. • 1920
- 38. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'un immeuble. • 1920
- 39. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'un immeuble. • 1920