16 mars 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Legs de Mme veuve Leroy au musée de peinture. • 1921
- 2. – Legs de M. et Mme Gardeur : complément d'instruction. • 1921
- 3. – Homologation du compte relatif au legs de M. Olry. • 1921
- 4. – Personnel de l'école Drouot et des cours ménagers : révision des traitements. • 1921
- 5. – Caisse des retraites : demande de M. Souron. • 1921
- 6. – Formation de la liste du jury pour 1921. • 1921
- 7. – Liste des électeurs du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1921
- 8. – Produit des revenus du legs de M. Olry : magasin loué par M. Gineste dans la maison n° 79, rue de Strasbourg. • 1921
- 9. – Location de la propriété communale sise rue Saint-Dizier n° 6 : demande de prorogation de bail présentée par Melle Grosdidier. • 1921
- 10. – Port aérien de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1921
- 11. – Projet de création dans le domaine de Brabois d'un hospice pour les femmes relevant de couches et d'une colonie scolaire : demande de déclaration d'utilité publique. • 1921
- 12. – Médaille d'honneur de l'octroi. • 1921
- 13. – Hospices civils et Maison des orphelines : location des immeubles des Vosges non soumis au régime forestier. • 1921
- 14. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente de parcelles de terrain longeant la route de Plainfaing au Rudlin. • 1921
- 15. – Legs de M. Fèvre au bureau de bienfaisance aux hospices civils. • 1921
- 16. – Marché de la place Mengin. • 1921
- 17. – Vote de centimes additionnels spéciaux. • 1921
- 18. – Demande tendant au rétablissement d'un service postal le dimanche. • 1921
- 19. – Théâtre municipal : saison 1921-1922. • 1921
- 20. – Commission municipale scolaire : élection d'un membre. • 1921