22 avril 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Budget primitif de l'exercice 1921. • 1921
- 2. – Réseau téléphonique. • 1921
- 3. – Marchés de gré à gré : travaux. • 1921
- 4. – Traités de gré à gré : fournitures. • 1921
- 5. – Concession du vestiaire du théâtre. • 1921
- 6. – Buvette du théâtre : demande en réduction de redevance. • 1921
- 7. – Concession de la buvette du théâtre. • 1921
- 8. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1921
- 9. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1921
- 10. – Hospices civils : emprunt de 500 000 francs. • 1921
- 11. – Hospices civils : augmentation des prix de journées des malades payants et des pensions hospitalisés. • 1921
- 12. – Maison des orphelines : vote de crédits supplémentaires. • 1921
- 13. – Cours municipaux d'enseignement ménager : fixation du taux de la pension à payer par les élèves internes. • 1921
- 14. – Établissement temporaire d'un cirque place Carnot : fixation de redevance. • 1921
- 15. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1921
- 16. – Demande de secours présentée par Mme Voilqué, veuve d'un agent de la sûreté, mort pour la France. • 1921
- 17. – Ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville, établissement d'embranchements : avis après enquête. • 1921
- 18. – Achèvement du pavillon Louise-Élisabeth : traités de gré à gré. • 1921
- 19. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1921
- 20. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1921