22 décembre 1933 • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1933
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 20. – Marchés sur appels d'offres. • 1933
- 21. – Édition d'un plan officiel de la Ville de Nancy. • 1933
- 22. – Liquidation de pension de retraite. • 1933
- 23. – Legs de M. Burgaux à la Ville de Nancy. • 1933
- 24. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête. • 1933
- 25. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe : emploi de rabais d'adjudication. • 1933
- 26. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1933
- 27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933
- 28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933
- 29. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933
- 30. – Bourses de la fondation Bailly. • 1933
- 31. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1933