31 juillet 1946 • 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1946
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (8)
- 1. – Colonies de vacances : subventions aux enfants. • 1946
- 2. – Marché de gré à gré : matériel automobile. • 1946
- 3. – Service des eaux, travaux de nettoyage d'un filtre artificiel à l'usine de pompage de Messein : marché sur appel d'offres. • 1946
- 4. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946
- 5. – Location de propriétés communales. • 1946
- 6. – Caisse de crédit municipal : avance de trésorerie. • 1946
- 7. – Introduction de l'Espéranto dans les écoles communales de la Ville. • 1946
- 8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946