28 octobre 1952 • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1952
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Équipement de l'aéroport de Nancy. • 1952
- 2. – Personnel communal : titularisations, application de l'article 93 de la loi du 28 avril 1952. • 1952
- 3. – Service du personnel, loi du 28 avril 1952 : création de la commission paritaire. • 1952
- 4. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1952
- 5. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1952
- 6. – Location de propriétés communales : immeuble 2 rue Gustave-Simon et numéro 9, rue des Maréchaux. • 1952
- 7. – Location de propriétés communales : immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1952
- 8. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1952
- 9. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur douze délibérations de la commission administrative. • 1952
- 10. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur trois délibérations du conseil d'administration. • 1952
- 11. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1952
- 12. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Louis Kempf. • 1952
- 13. – Fondation Boucher du Crévecœur de Perthes : autorisation de remploi de valeurs mobilières. • 1952
- 14. – Conseil d'exploitation du Théâtre : renouvellement de mandat pour la saison théâtrale 1952-1953. • 1952
- 15. – Bâtiment communaux : adjudication des travaux d'entretien. • 1952
- 16. – Cession de pavés réformés. • 1952
- 17. – Foire d'automne 1952, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1952
- 18. – Fourniture d'eau de la Moselle à la commune de Maxéville, exercice 1950 : dégrèvement de consommation. • 1952
- 19. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952
- 20. – Réfection des vitraux des églises Saint-Epvre et Saint-Georges : ouverture de crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1952