5 septembre 1965 • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1965
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Emprunt de 458 000 F. pour construction du Viaduc John-Kennedy. • 1965
- 2. – Emprunt de 200 000 F. pour élargissement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie (2e tranche). • 1965
- 3. – Crédits supplémentaires. • 1965
- 4. – Vote d'un crédit supplémentaire par désaffectation. • 1965
- 5. – Modification du taux et de l'assiette de la prime. • 1965
- 6. – Hommage public rendu au maréchal Juin. • 1965
- 7. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant le prolongement de l'itinéraire de la ligne n° 9 au-delà du terminus actuel de Gentilly. • 1965
- 8. – Instance judiciaire : affaire Lutin Robert à Saulxures-lès-Nancy. • 1965
- 9. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1965
- 10. – Additifs aux budgets des exercices 1964-1965. • 1965
- 10 bis. – Autorisation spéciale : subvention au football club de Nancy (F.C.N.) nouvelle association. • 1965
- 10 a . – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1965
- 10b. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1965
- 10 c. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1965
- 11. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis rue des Ponts n° 88, propriétaire M. Raoul Berteloite. • 1965
- 12. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble sis avenue du Général-Leclerc n° 40. • 1965
- 13. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement quai Ligier-Richier n° 21, propriétaire M. René Lallement. • 1965
- 14. – Transfert sur le plateau de Malzéville de l'antenne relais de télévision de Vandœuvre-lès-Nancy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1965
- 15. – Élargissement du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie : acquisition par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain dépendant du domaine privé de l'État devant être réunie à la voirie communale. • 1965
- 16. – Location de locaux à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.) à NancyThermal : bail. • 1965