21 mars 1967 • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1967
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 37. – Établissement de Nancy-Thermal, restauration de la façade du bâtiment de la piscine ronde : mise au concours des travaux, approbation du cahier des charges de l'opération et désignation des membres du jury du concours. • 1967
- 37 bis. – Établissements classés : demande d'agrandissement de l'usine d'incinération des ordures ménagères exploitée par la société d'économie mixte RIMMA boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1967
- 38. – Location de propriétés communales : renouvellement de baux et concessions. • 1967
- 39. – Discothèque municipale de prêt règlement. • 1967
- 40. – Construction d'une bibliothèque municipale. • 1967
- 41. – Marché de gré à gré. • 1967