8 décembre 1972 • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1972
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- VI/4. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1972
- VI/5. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantines. • 1972
- VI/6. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1972
- VII/1. – Projet de jumelage Nancy-Kanazawa. • 1972
- S/1. – Implantation d'un régulateur de trafic : appel d'offres avec concours. • 1972
- S/2. – Emprunt de 6 000 000 F. destiné au financement des travaux RIMMA et du marché aux bestiaux. • 1972