14 juin 1974 • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1974
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- I/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974
- II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1973 -1974 : passation de marchés de gré à gré avec les Société RHIN et RHONE et J. MARTIN et CIE. • 1974
- II/2. – Acquisition de matériel pour l'équipement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société des établissements TRUMEL. • 1974
- II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service architecture pour les années 1972-1973 : approbation d'un avenant pour le lot n° 9. • 1974
- II/4. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 58 et de la nouvelle série électricité de la série officielle de la Ville de Nancy. • 1974
- III/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce sis 15, rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1974
- IV/1. – Construction d'une passerelle, modification d'affectation d'une tour de la résidence S.C.I. Saint-Sébastien : prolongation du délai d'exécution des travaux. • 1974
- IV/2. – Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy à la S .C.I. résidence Saint-Sébastien : réajustement financier. • 1974
- V/2. – Restauration des grilles de la Place Stanislas. • 1974
- VI/2. – Logements de fonction du personnel de permanence du service des eaux. • 1974
- VII/1. – Propriétés communales, immeuble I, Piace Stanislas, révision triennale : avenant au bail du 22 février 1968. • 1974
- VII/2. – Propriétés communales : location de locaux dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1974
- VIII/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : passation d'une convention d'architectes. • 1974
- VIII/2. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974
- VIII/3. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes : avenant n° 1 à la convention avec le centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1974
- IX/1. – Mise à la disposition du Consulat général de la République socialiste fédérative de Yougoslavie à Strasbourg, par la Ville de Nancy d'un local de l'école de garçons Stanislas. • 1974
- IX/2. – Centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1974
- X/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974
- X/2. – Braderie du 29 juin 1974 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1974
- X/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27 et 28 juin 1974. • 1974